Modèle à compléter par l'exploitant de la plateforme et à faire vérifier par un professionnel du droit avant toute mise en production.
[Raison sociale, forme juridique, adresse, numéro d'immatriculation, directeur de la publication, contact].
SaaS Gen fournit des outils d'aide à la décision (étude de marché, scénarios financiers) et de génération de logiciels. Les analyses et projections sont des aides : elles ne constituent ni un conseil financier, juridique ou fiscal, ni une garantie de revenus.
Le service est accessible à partir de 15 ans. Les utilisateurs mineurs s'engagent à faire valider par un parent ou représentant légal les actions qui l'exigent (paiements, publicité, mise en ligne, ouverture de comptes chez des prestataires).
Chaque offre inclut un budget de consommation IA affiché en temps réel. Les paiements sont traités par Stripe ; l'abonnement est résiliable à tout moment depuis la gestion de l'abonnement. [Conditions de remboursement et droit de rétractation à compléter.]
Le code généré pour l'utilisateur lui appartient et peut être exporté à tout moment. [Clauses de licence et de responsabilité à compléter.]
Spam, faux témoignages, contournement des règles des plateformes tierces ou des procédures de vérification, activités illégales.